Santé/Sécurité au Travail : Mémento à destination des employeurs

Le plan de lutte contre les accidents du travail graves et mortels cible notamment les jeunes travailleurs (stagiaires, apprentis, élèves des lycées professionnels, nouveaux embauchés) car leur plus faible expérience professionnelle et leur méconnaissance d’un nouvel environnement de travail les exposent davantage aux risques et aux accidents du travail.

Afin d’encourager des gestes et des comportements sûrs au travail le plus tôt possible et en amont de l’entrée dans le milieu professionnel, le ministère du Travail, le ministère de l’Agriculture et le ministère de l’Éducation nationale, avec l’appui de l’expertise de l’Institut national de recherche en santé au travail (INRS) et de l’Organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics (OPPBTP), ont conçu un mémento à destination des employeurs accueillant des jeunes en formation professionnelle.

Au-delà du cadre législatif et réglementaire relatif aux obligations de l’employeur en termes de santé et sécurité au travail, ce document synthétique et visuel vise à diffuser les messages clefs en matière de santé et sécurité au travail avant et lors de l’arrivée du jeune en formation professionnelle.

Il identifie les bonnes pratiques et les bons réflexes à adopter, pour accompagner les jeunes dans leurs premiers pas en milieu professionnel.

Avant l’arrivée d’un jeune en formation professionnelle

• Identifier les différentes tâches qui lui seront confiées. S’assurer que le document unique d’évaluation des risques est à jour. Se référer au plan d’action de prévention correspondant.
  L’évaluation des risques préalable à son arrivée permet de mettre en œuvre les actions de prévention adaptées.
• S’assurer que les tâches confiées dans l’entreprise seront supervisées par un tuteur, maître de stage ou maître d’apprentissage désigné.
  Un jeune en formation professionnelle doit pouvoir être accompagné par son tuteur ou le collectif de travail, notamment en cas de difficultés pour réaliser les tâches confiées. Une attention particulière doit être portée aux jeunes entrant en formation.
• S’assurer que le tuteur désigné dispose de compétences en santé et sécurité au travail.
  Le tuteur doit être en capacité de repérer les dangers, analyser les risques et transmettre cette information au jeune qu’il accompagne.
• Procéder à la déclaration de dérogation si nécessaire.
  Certains travaux sont interdits aux jeunes de moins de 18 ans ; d’autres sont réglementés et soumis à des obligations particulières

Lors de l’arrivée d’un jeune en formation professionnelle

• Le sensibiliser et le former à la prévention des risques professionnels.
  Le tuteur évalue les capacités du jeune à repérer les dangers et à analyser les risques afin d’adapter son accompagnement.
  Former un jeune à identifier les risques liés aux activités qui lui sont confiées lui permettra de développer des gestes professionnels sûrs.
• Mettre à sa disposition les équipements de protection individuelle (EPI) nécessaires et s’assurer de leur bonne utilisation.
  Il doit être informé des consignes propres à l’utilisation des EPI. Ces EPI doivent être appropriés aux risques, adaptés au jeune et compatibles avec l’activité.
• Veiller à maintenir la relation avec l’établissement en matière de santé et sécurité au travail en amont et pendant la période de formation.
  À la suite de la période de formation, il est conseillé d’organiser un retour d’expérience entre le tuteur et l’établissement sur le sujet de la santé et sécurité au travail.
• L’informer, dès son accueil, sur les risques professionnels et les moyens de prévention existants, et lui transmettre les consignes de sécurité et le règlement intérieur.
  La connaissance de ce nouvel environnement, des risques qu’il comporte et des moyens de prévention en place contribue à sa sécurité en lui apprenant à se protéger.

En savoir plus : Comment mieux accompagner vos apprentis ? (webinaire)

Il ne faut jamais laisser un jeune en formation professionnelle : seul, sur un lieu ou à un poste de travail comportant des risques (par exemple sur un chantier) ; seul, à proximité des machines, équipements ou engins dangereux ; seul, à utiliser une machine dangereuse.

Un jeune en formation professionnelle peut être particulièrement exposé à certains comportements déplacés ou répréhensibles (malveillance, moqueries, humiliations, agressions verbales, contraintes physiques ou à caractère sexuel, etc.). Il faut : être vigilant pour repérer ces comportements ; être à l’écoute ; prendre les mesures nécessaires en cas de signalement.

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En savoir plus : Guide Contrat-Santé-Sécurité à consulter